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Delta T : la nouvelle partie transit de Delta

Delta T est une partie de la plateforme DELTA pour déclarer son transit douanier.

Quels éléments sont nécessaire au process ?

Afin de faire sa déclaration sur Delta T il faut :

  • Un numéro EORI valide, sans quoi vous ne pourrez ni exporter ni importer.

  • Faire une déclaration Delta T afin de créer une relation PDTI, vous pourrez la faire soit par une connexion DTI (directement sur le site des douanes) ou bien par une connexion EDI (par un prestataire).

  • Une autorisation de garantie.

  • Une autorisation de simplifications (pas toujours nécessaire) qui sont pour les exportateurs agréés, les destinataires agréés de transit et les destinataires agréés TIR.

Afin de vérifier si toutes vos autorisations sont à jour il suffit d’aller sur SOPRANO. Document convention

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